En cette fin d’année 2012, la Terre est à la Une. Au point qu’elle pourrait être nommée Personnalité de l’Année par le magazine Time, en prenant en compte le nombre d’événements et l’actualité qui lui ont été consacrés au cours de l’année.
Plusieurs événements importants, conférences internationales, salons et rencontres ont eu lieu en cette fin d’année, portant sur les thèmes de la biodiversité, du dialogue entre entreprises et communautés locales, et entre recherche scientifique, développement industriel, et savoirs traditionnels sur la biodiversité.
Parmi ces événements, nous avons choisi d’en évoquer deux de natures assez différentes mais complémentaires :
- la Global Conference des Ateliers de la Terre, qui s’est tenue à Évian du 24 au 26 septembre, et
- le Salon du Goût – Terra Madre, organisé par le mouvement Slow Food à Turin, un mois plus tard (du 25 au 29 octobre).
- la conférence d’Hyderabad est évoquée dans un billet précédent.
Présent comme membre de la Commission « « Regards croisés sur les ressources de la biodiversité et leur partage équitable » à la Global Conference d’Évian, nous avons pu, avec d’autres, rendre compte des travaux de cette commission regroupant une demi-douzaine d’experts issus du monde de la recherche, de l’engagement citoyen et de l’entreprise. Ce sujet entrait parfaitement dans le thème que les Ateliers de la Terre avaient choisi cette année : « Âge de la co-construction ou triomphe de la compétition ? ».
Plutôt que des recommandations, qui auraient été prématurées, cette commission a préféré indiquer des pistes de travail, portant notamment sur la nécessité mais aussi les dangers inhérents au recensement des savoirs traditionnels sur la biodiversité. La mise en cohérence des différents textes internationaux relatifs à la biodiversité, et la nécessité de mettre en place un mécanisme contraignant, semblable à celui opérant à l’Organisation Mondiale du Commerce, ont été soulignées.
Nous souhaitons ajouter quelques idées aux conclusions de la Commission Biodiversité des Ateliers de la Terre : Cette cohérence des textes internationaux est particulièrement critique lorsqu’on examine la relation qu’entretiennent les articles de la Convention sur la Diversité Biologique relatifs aux savoirs traditionnels (articles 8 j et 15) avec le cadre international du droit de propriété intellectuelle.
Ce dernier privilégie la propriété individuelle par les savoirs écrits et l’outil du brevet, propre à la propriété industrielle, sans tenir compte des savoirs oraux et des savoirs collectifs. Or ce cadre n’est pas en phase avec le type de gestion collective qu’implique la notion de biodiversité. Un nouveau droit sui generis serait utile pour acter des spécificités de la biodiversité et des savoirs traditionnels qui lui sont associés. Le texte fondateur de l’Organisation Mondiale du Commerce le rend possible. Ce droit devrait reconnaître à la fois : le caractère de bien commun des ressources de la biodiversité, la valeur du travail spécifique des communautés locales ayant développé un savoir sur ces ressources, et les besoins de recherche-développement. Un nouveau chantier de réflexion qui commence à peine à être défriché…
La Commission Biodiversité des Ateliers de la Terre avec les conclusions à télécharger (page retirée).
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